Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site monddt.fr est édité par :

• Nom : Kassim Warioba
• Forme juridique : [Auto-entrepreneur / EI / SASU — à compléter]
• Adresse du siège : [Adresse postale complète à compléter]
• SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
• Email : contact@monddt.fr

2. Directeur de la publication

Kassim Warioba, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise éditrice.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site monddt.fr (textes, graphismes, logos, mises en page) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Limitation de responsabilité

monddt.fr fournit un service d'aide à la lecture de diagnostics immobiliers à partir de modèles d'intelligence artificielle. Ce service ne constitue ni un avis juridique, ni une expertise certifiée, ni un substitut au diagnostic technique réalisé par un professionnel certifié.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une décision d'achat, de vente, de négociation ou d'engagement contractuel prise sur la seule base de la synthèse fournie. Pour tout acte juridique (compromis, acte authentique, signalement d'anomalie), l'utilisateur doit consulter un professionnel qualifié : notaire, diagnostiqueur certifié, avocat.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu ou à son fonctionnement : contact@monddt.fr